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Droit Equin

Droit des activités et pratiques équestres

Que vous soyez cavaliers amateurs ou professionnels, propriétaires, moniteurs, marchands, ou éleveurs, le cabinet met depuis plusieurs années son expertise, et son expérience, au service de la filière équine.

Cet accompagnement complet, et de qualité, vous permettra d’appréhender toutes les problématiques rencontrées par la filière, y compris en droit public, pour les questions d’urbanisme rural des structures équestres.

Le Cabinet vous assure une écoute facilitée par une parfaite connaissance de la filière de la part de Maitre Camille BROSSEAU-GOTTI, membre de l’Institut du Droit Equin.

Le Cabinet se chargera également de vos actions en matière de responsabilité, ou vous accompagnera dans la rédaction de vos contrats de vente, de pension ou de valorisation, ou encore de vos contrats de travail.